Art. 14 - Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.<br><br>Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.<br><br>Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume.<br><br>Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.<br><br>Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome II des Mémoires du Chevalier de Quincy, préparé par M. Léon Lecestre, lui a paru digne d'être publié par la Société de l'Histoire de France.