TVA - Nouvelles déclarations 2015Vos nouvelles obligations déclaratives décortiquées et expliquées (Belgique). E-book. Formato EPUB Serge Mary   -  Corporate Copyright, 2015  - 

Le livre qui fait autorité depuis 20 ans auprès des professionnels de la comptabilité, de la fiscalité indirecte et de l'administrationDans une préface précédente, Monsieur Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances, soulignait déjà que : « Les auteurs mettent à la disposition des professionnels un outil de travail extrêmement pratique en utilisant une approche rigoureuse, indissociable d’une matière dont on connaît l’aridité. En effet, si l’essentiel est relativement compréhensible, le diable est dans le détail. »C’est ainsi qu’au fil des ans, il est apparu que cette aridité requérait de plus en plus d’exemples concrets. C’est pourquoi les différentes éditions de cet ouvrage se sont enrichies, au fil du temps, de l’analyse de nombreux cas pratiques relatifs à :• d’une part la déclaration ordinaire à la TVA, la liste annuelle des clients assujettis et le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires, et• d’autre part la déclaration spéciale à la TVA.Les cas pratiques sont devenus le cœur de l’ouvrage et se sont multipliés en ce qui concerne non seulement les obligations déclaratives mais aussi l’introduction de méthodologies permettant d’analyser la plupart des problèmes TVA rencontrés et leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les inscriptions dans les divers documents déclaratifs.L’auteur aurait voulu y ajouter des exemples concrets concernant les modifications intervenues en matière d’exigibilité de la TVA et des tolérances relatives.Cependant, l’incertitude qui règne toujours à cet égard l’a obligé à postposer cet ajout. Il fait toutefois référence à cette matière en début d’ouvrage dans la partie intitulée « Suite de la saga » en y reprenant notamment les différentes étapes de celle-ci, y compris une reprise de la décision concernant les tolérances introduites par l’administration.Chaque grille de la déclaration périodique ordinaire à la TVA, de la liste annuelle des clients assujettis, du relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et de la déclaration spéciale est étudiée avec soin, analysée en profondeur et commentée de telle manière que le lecteur puisse compléter ces documents sans difficulté.Au chapitre consacré au dépôt de déclarations particulières lorsque le fournisseur ou le prestataire n’est pas établi en Belgique et qu’il est redevable de la taxe lors d’évènements ponctuels, l’édition 2015 ajoute les déclarations particulières des acquisitions de moyens de transport neufs ainsi que des produits soumis à accises.Un titre est enfin consacré au dépôt, le cas échéant, des documents déclaratifs par voie électronique et suit le lecteur pas à pas dans les diverses démarches à effectuer.L’outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la fiscalité et un outil de référence à tout un chacun confronté à un problème TVAA PROPOS DE L’AUTEURSerge Mary a travaillé successivement à l'administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne, l’OCDE et la Banque mondiale.Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde)). Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la référence annuelle "Les nouvelles Déclarations TVA". Sa collection, "Les cahiers de la TVA", est déjà riche de 4 ouvrages.

La TVA et les avocatsLes cahiers de la TVA (Belgique). E-book. Formato EPUB Serge Mary   -  Corporate Copyright, 2015  - 

A partir du 1er janvier 2014, les opérations (pour la plupart des prestations de services) des avocats sont soumises à la TVA, à l’exception de certaines d’entre elles qui restent soit exemptées, soit hors champ d’application de la taxe.Cet ouvrage, mis à jour en fonction de la toute récente désicion de juillet 2014, est destiné à expliquer de manière simple et pratique :- le système de taxation, y compris le fait générateur et l’exigibilité de la taxe ainsi que la base d’imposition ;- le système de déduction ;- les principales obligations liées au régime.Les nombreux exemples à la fin du cahier couvrent les cas les plus fréquents que l'avocat pourra rencontrer tant au niveau national qu’international. Ils guideront le lecteur, qu'il soit avocat ou professionnel du chiffre au travers une analyse rapide de l’opération ainsi que son traitement TVA, y compris les principales obligations y afférentes. L'auteur à pris soin de décrire dans un langage clair les situations auxquelles les professionnels seront confrontés lors de l'application du nouveau régime.Le lecteur pourra en toute connaissance :- analyser l’opération effectuée et lui donner le traitement adéquat en utilisant diverses méthodologies ;- reprendre l’opération dans les divers documents déclaratifs.Un guide pratique utile pour comprendre les principes de taxation dans un cadre juridiqueA PROPOS DE L'AUTEURSerge Mary a travaillé successivement à l’administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne, l’OCDE et la Banque mondiale. Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde). Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la référence annuelle Les nouvelles Déclarations TVA.

Le groupe des 4 et la TVA transfontalièreLes cahiers de la TVA. E-book. Formato EPUB Serge Mary   -  Corporate Copyright, 2015  - 

Un guide pratique riche de conseils pour mieux comprendre la TVA en Belgique et dans l'Union EuropéenneUn ensemble d’opérateurs est appelé communément le « Groupe des 4 » et comprend des assujettis et des personnes morales non assujetties ne déposant pas de déclarations périodiques ordinaires à la TVA ...Lorsque ces opérateurs achètent des biens ou des services en Belgique, la TVAbelge leur est portée en compte à moins qu’il n’existe une exemption. Par ailleurs, lorsqu’ils achètent des biens dans un Etat non membre de l’Union européenne et que les biens sont importés dans ladite union, la TVA leur est portée en compte lors de l’importation de ces biens, à moins qu’une exemption n’existe. Si l’importation a lieu en Belgique, il s’agit évidemment de la TVA belge perçue par l’administration des douanes et accises. L’affaire se complique cependant lorsqu’ils achètent des biens dans un autre Etat membre de l’Union européenne et que lesdits biens sont transportés en Belgique dans la mesure où :- la TVA belge est en tout état de cause due s’il s’agit d’un moyen de transport neuf ou de produits d’accises ;- la TVA étrangère (d’un autre Etat membre) est due s’il s’agit d’autres biens qu’un moyen de transport neuf ou de produits d’accises et que les membres du « Groupe des 4 »n’ont pas dépassé un certain seuil d’acquisitions intracommunautaires ;- la TVA belge est due s’il s’agit d’autres biens qu’un moyen de transport neuf ou de produits d’accises et que les membres du « Groupe des 4 » ont dépassé un certain seuil d’acquisitions intracommunautaires ou ont opté pour le paiement de la TVA belge sur ces acquisitions intracommunautaires.L’affaire se complique définitivement, du moins pour les membres du « Groupe des 4 » qui sont des assujettis à la TVA et des personnes morales non assujetties considérées comme tels, lorsqu’ils achètent des services à l’étranger dans la mesure où la TVA belge est due sans application d’un seuil et sans option. Or ces opérateurs qui paient la TVA belge ne peuvent en aucun cas la déduire, ce qui induit un revenu relativement important pour l’Etat. Par ailleurs, ces opérateurs, du moins s’ils sont assujettis à la TVA, peuvent parfois livrer des biens qui sont transportés à l’étranger ou même, de manière rarissime, prester des services pour un client établi ou résidant à l’étranger. Comme le régime est souvent très mal connu, donc mal appliqué, et que les risques sont importants en matière notamment de (double) paiement de la TVA, d’amendes et d’intérêts de retard, le présent ouvrage est destiné à aider ces opérateurs ainsi que leurs conseils à appliquer correctement les règles et éviter ainsi de sérieux problèmes en cas de contrôle du fisc.A PROPOS DE L'AUTEURSerge Mary a travaillé successivement à l’administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne,l’OCDE et la Banque mondiale. Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde). Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la référence annuelle Les nouvelles Déclarations TVA.